Self-Billing
Self-Billing
Les
clients-intermédiaires avec lesquels vous continuerez de collaborer devront
également vous adresser des factures (factures de commission), À MOINS qu’il en
soit prévu de procéder par Self-billing, l’organisateur établissant et
adressant dans ce cas la facture de commission à l’intermédiaire.
Que ce soit dans le cas d’une
Self-billing ou dans celui où l’intermédiaire établit la facture pour la
commission, un accord doit être passé entre les deux parties, ce qui
implique un document signé :
- Une Self-billing nécessite un document donnant l’autorisation d’y procéder.
- Si c’est l’intermédiaire qui établit la facture de commission, cela nécessite un document indiquant que la facturation peut avoir lieu sans TVA puisqu’elle peut être déduite par l’organisateur.
Self-Billing factures de commission aux intermédiaires
Self-Billing factures de commission aux intermédiaires
Les
clients-intermédiaires avec lesquels vous continuerez de collaborer devront
également vous adresser des factures (factures de commission), À MOINS qu’il en
soit prévu de procéder par Self-billing, l’organisateur établissant et
adressant dans ce cas la facture de commission à l’intermédiaire.
Que ce soit dans le cas d’une
Self-billing ou dans celui où l’intermédiaire établit la facture pour la
commission, un accord doit être passé entre les deux parties, ce qui
implique un document signé :
- Une Self-billing nécessite un document donnant l’autorisation d’y procéder.
- Si c’est l’intermédiaire qui établit la facture de commission, cela nécessite un document indiquant que la facturation peut avoir lieu sans TVA puisqu’elle peut être déduite par l’organisateur.
Les intermédiaires seront donc aussi FOURNISSEURS. La facture de commission est une facture de vente pour l’intermédiaire. La facture de commission est une facture d’achat pour l’organisateur. Selon la réglementation légale, vous devrez inscrire ces factures d’achat dans un journal d’achat. Quelques journaux d’achat devront en plus être créés.
Factures de commission aux organisateurs
Factures de commission aux organisateurs
Les organisateurs
avec lesquels vous continuerez de collaborer devront également expecter des
factures (factures de commission), À MOINS qu’il en soit prévu de procéder par
Self-billing, l’organisateur établissant et adressant dans ce cas la facture de
commission à l’intermédiaire.
Que ce soit dans le cas d’une
Self-billing ou dans celui où l’intermédiaire établit la facture pour la
commission, un accord doit être passé entre les deux parties, ce qui
implique un document signé :
- Une Self-billing nécessite un document donnant l’autorisation d’y procéder.
- Si c’est l’intermédiaire qui établit la facture de commission, cela nécessite un document indiquant que la facturation peut avoir lieu sans TVA puisqu’elle peut être déduite par l’organisateur.
Les fournisseurs seront donc aussi CLIENTS. La facture de commission est une facture de vente pour vous. La facture de commission est une facture d’achat pour l’organisateur. Selon la réglementation légale, vous devrez inscrire ces factures d’achat dans un journal de vente. Quelques journaux de ventes devront en plus être créés.
Propre organisation
Propre organisation
Code d'action en SwingTravel. Ainsi vous êtes organisateur du voyage ET vous allez compter du TVA sur votre vente.
Revente avec code d'identification
Revente avec code d'identification
‘Revente par code d’identification’
Lorsque l’organisateur soumet la facture à l’intermédiaire afin que ce dernier puisse la transmettre à l’acquéreur.
Le paiement a lieu par le biais de l'intermédiaire.
Ici aussi, l’intermédiaire soumet à l’organisateur une facture pour sa commission (ou soumet à l’organisateur la facture pour la commission par auto-facturation à l’intermédiaire).
Revente direct
Revente direct
‘Revente directe’
Lorsque l’organisateur soumet la facture directement à l’acquéreur.
Le paiement a lieu entre l’acquéreur et l’organisateur (agence de voyages-TVA).
L’intermédiaire soumet à l’organisateur (agence de voyages-TVA) une facture de vente pour sa commission (ou soumet à l’organisateur la facture pour la commission par auto-facturation à l’intermédiaire).
Vente direct
Vente direct
‘Vente directe’
Lorsque l’organisateur vend directement à l’acquéreur, sans intermédiaire.
Vente nette
Vente nette
‘Vente nette’
Lorsque l’organisateur soumet une facture à l’intermédiaire hors commission (l’intermédiaire est dès lors considéré comme acquéreur principal de l’organisateur). L’intermédiaire devient ensuite lui-même organisateur et doit facturer lui-même la TVA sur l’achat à l’acquéreur.
Code d'identification
Code d'identification
Dans le scenario Revente par code d’identification il faut mettre une code unique du client final chez l'intermédiaire.
Par exemple le code client du client final chez l'agence de voyage.
Intermédiaire
Intermédiaire
‘Intermédiaire’ (anciennement ‘agence de voyages’)
Cette personne se contente de revendre à l’acquéreur les services achetés sans rien ajouter au voyage.
Organisateur
Organisateur
‘Organisateur’ (anciennement ‘tour-opérateur’)
Il s’agit de l’organisateur du voyage.
Preneur
Preneur
‘Acquéreur’ (anciennement ‘voyageur’)
Il s’agit du client final qui achète réellement le service de voyage. (Le voyageur lui-même dans la plupart des cas)